Bon de Commande V.O. - Camping-Car / Caravane / Mobil-Home

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Bon de Commande V.O. - Camping-Car / Caravane / Mobil-Home

Name: Bon de Commande V.O. - Camping-Car / Caravane / Mobil-Home
Brand: CONORGA
SKU: 5260L
Price: 0.76 EUR
Availability: PreOrder

Référence 5260L

76,00 € HT

Prix unitaire HT : 0,76 €

Quantité	Remise	Prix total
250	35%	123,50 €
500	50%	190,00 €
1000	60%	304,00 €

Bon de Commande V.O. Spécial Camping-Car, Caravane et Mobil-Home dont la signature intervient au garage.

Document répondant aux normes contrôlés par la DGCCRF.

Toutes les données légales de vente sont prises en compte. Conditions particulières au recto et conditions légales de vente imprimées en gris au verso de tous les feuillets.

Liasse Triplicata

Format A4

Options disponibles à forfait (quel que soit la quantité)

Impression de vos Coordonnées (13,20 €)
Mise en Carnet par 50 Liasses (9,95 €)
Numérotation (numéro de départ au choix) (29,00 €)

Quantité

Composition	Liasses Autocopiantes Triplicatas (3 feuillets).
Format	A4 : 21 x 29,7 cm.
Personnalisation	Impression de vos coordonnées et de votre logo en noir sur tous les feuillets : forfait de 13,20 € H.T quelle que soit la quantité. Personnalisation complète du document sur devis.

Ce modèle ne dispose pas de bordereau de rétractation : pour les ventes dont la signature intervient sur votre lieu d'établissement (votre garage) sur une foire ou sur un salon, et pour lesquelles aucun crédit n'est consenti, aucun délais de rétractation n'est prévu légalement, le bordereau de rétractation n'apparait donc pas sur le bon de commande (articles L. 221-18 et L. 224-60 du Code de la Consommation).

Seuls les cas de ventes à crédit et de ventes hors établissement (hors du garage) à l'égard des particuliers imposent un délais de rétractation de 14 jours : dans ces cas, utiliser le Bon de Commande V.O. Rétractation - réf. 5260EL, qui intègre le délais de rétractation et le bordereau de rétractation.

Modèle mis à jour des dernières normes du code de la consommation.